Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE AUTO CONTROLE ELECTRIQUE
COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1492074
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1998
ACE AUTO CONTROLE ELECTRIQUE de COMPAGNIE FRANCAISE D\'ELECTRO-CHIMIE

Présentation de la marque ACE AUTO CONTROLE ELECTRIQUE

Déposée le 4 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACE AUTO CONTROLE ELECTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE domicilié(e) 45480 OUTARVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP. - France.

La marque ACE AUTO CONTROLE ELECTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE AUTO CONTROLE ELECTRIQUE est expirée depuis le 4 octobre 1998.

COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : BHE BATTERIE HAUTE ENERGIE , MASTER 2 BATTERIE SANS ENTRETIEN DOUBLE SECURITE , LA ROSA ELECTRICA DIE ELEKTRISCHE ROSE LA ROSE ELECTRIQUE THE ELECTRIC ROSE , (Marque figurative) , SAMAT , (Marque figurative) , MASTER 2 , STECELEC , BOX BATT , STECO MASTER


COMPAGNIE FRANCAISE D'ELECTRO-CHIMIE, Société Anonyme - 45480 OUTARVILLE. - France


Cabinet HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Batteries d'accumulateurs pour véhicules automobiles.